Comités

Comité de révision continue du Règlement disciplinaire de l'Université Laval

Composition

Ce comité relève de l’Université Laval. Le conseil d'administration de l’APAPUL nomme un membre pour faire partie de ce comité, et ce, pour deux ans.

Mandat du comité

Le Règlement doit être révisé annuellement, à compter de sa date d’entrée en vigueur. À cette fin, le comité se réunit au moins une fois par année. Il a pour mandat :

a)   D’évaluer le fonctionnement du présent règlement et de proposer au besoin les amendements requis pour assurer la justice et l’efficacité de son application.

b)   De formuler des recommandations pour favoriser la prévention des infractions et la diffusion du Règlement auprès des membres de l’Université.

De la représentante ou du représentant :
  • Consulter, au besoin, l’Association.
  • Faire ses recommandations à l’Association.
  • Faire rapport de ses activités au Conseil d'administration au moins une fois par année ou au besoin.

Membres

Dannie McKinnon (fin mandat : 2018-09-27)
Céline Richard (fin mandat : 2018-09-27)